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R.C.A.3V.Q. 6 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 73
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Texte intégral
73.La tarification pour l’inscription, pour la saison d’automne à l’activité « les petits copains » pour les enfants de 3 à 5 ans est la suivante :
1°pour une participation de 8 heures à 13 heures une fois par semaine, le tarif est de 171 $ pour un résident et de 256,50 $ pour un non-résident;
2°pour une participation de 13 heures à 17 heures une fois par semaine, le tarif est de 137 $ pour un résident et de 205,50 $ pour un non-résident;
3°pour une participation d’une journée par semaine, le tarif est de 308 $ pour un résident et de 462 $ pour un non-résident.
La tarification pour l’inscription, pour les saisons d’hiver et du printemps, à l’activité « les petits copains » pour les enfants de 3 à 5 ans est la suivante :
1°pour une participation de 8 heures à 13 heures une fois par semaine, le tarif est de 269 $ pour un résident et de 403,50 $ pour un non-résident;
2°pour une participation de 13 heures à 17 heures une fois par semaine, le tarif est de 215 $ pour un résident et de 322,50 $ pour un non-résident;
3°pour une participation d’une journée par semaine, le tarif est de 484 $ pour un résident et de 726 $ pour un non-résident;
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 73; 2012, R.C.A.3V.Q. 109, a. 1.
73.La tarification pour l’inscription, pour la saison d’automne à l’activité « les petits copains » pour les enfants de 3 à 5 ans est la suivante :
1°pour une participation d’un avant-midi par semaine, le tarif est de 92 $ pour un résident et de 153,33 $ pour un non-résident;
2°pour une participation d’un après-midi par semaine, le tarif est de 107 $ pour un résident et de 178,33 $ pour un non-résident;
3°pour une participation d’une journée par semaine, le tarif est de 276 $ pour un résident et de 460 $ pour un non-résident.
La tarification pour l’inscription, pour les saisons d’hiver et du printemps, à l’activité « les petits copains » pour les enfants de 3 à 5 ans est la suivante :
1°pour une participation d’un avant-midi par semaine, le tarif est de 135 $ pour un résident et de 225 $ pour un non-résident;
2°pour une participation d’un après-midi par semaine, le tarif est de 157 $ pour un résident et de 261,66 $ pour un non-résident;
3°pour une participation d’une journée par semaine, le tarif est de 404 $ pour un résident et de 673,33 $ pour un non-résident;
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 73.
73.La tarification pour l’inscription, pour la saison d’automne à l’activité « les petits copains » pour les enfants de 3 à 5 ans est la suivante :
1°pour une participation d’un avant-midi par semaine, le tarif est de 92 $ pour un résident et de 153,33 $ pour un non-résident;
2°pour une participation d’un après-midi par semaine, le tarif est de 107 $ pour un résident et de 178,33 $ pour un non-résident;
3°pour une participation d’une journée par semaine, le tarif est de 276 $ pour un résident et de 460 $ pour un non-résident.
La tarification pour l’inscription, pour les saisons d’hiver et du printemps, à l’activité « les petits copains » pour les enfants de 3 à 5 ans est la suivante :
1°pour une participation d’un avant-midi par semaine, le tarif est de 135 $ pour un résident et de 225 $ pour un non-résident;
2°pour une participation d’un après-midi par semaine, le tarif est de 157 $ pour un résident et de 261,66 $ pour un non-résident;
3°pour une participation d’une journée par semaine, le tarif est de 404 $ pour un résident et de 673,33 $ pour un non-résident;
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 73.
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