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R.C.A.4V.Q. 134 - Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
19.La tarification relative à la location de la piscine de l’Arpidrome ou de la piscine municipale du Bourg‑Royal est imposée comme suit :
pour la location d’un petit bassin aquatique intérieur, soit un bassin à niveau et un bassin récréatif :
a)le tarif A est de 60 $;
b)le tarif B est de 30 $;
c)le tarif C est de 0 $;
d)le tarif D est de 0 $;
pour la location d’un grand bassin aquatique intérieur :
a)le tarif A est de 80 $;
b)le tarif B est de 40 $;
c)le tarif C est de 0 $;
d)le tarif D est de 0 $;
e)le tarif E est de 51 $;
pour la location d’un bassin aquatique extérieur :
a)le tarif A est de 60 $ l’heure;
b)le tarif B est de 30 $ l’heure;
c)le tarif C est de 0 $ l’heure;
d)le tarif D est de 0 $ l’heure.
19.La tarification relative à la location de la piscine de l’Arpidrome ou de la piscine municipale du Bourg‑Royal est imposée comme suit :
pour la location d’un petit bassin aquatique intérieur, soit un bassin à niveau et un bassin récréatif :
a)le tarif A est de 60 $;
b)le tarif B est de 30 $;
c)le tarif C est de 0 $;
d)le tarif D est de 0 $;
pour la location d’un grand bassin aquatique intérieur :
a)le tarif A est de 80 $;
b)le tarif B est de 40 $;
c)le tarif C est de 0 $;
d)le tarif D est de 0 $;
e)le tarif E est de 51 $;
pour la location d’un bassin aquatique extérieur :
a)le tarif A est de 60 $ l’heure;
b)le tarif B est de 30 $ l’heure;
c)le tarif C est de 0 $ l’heure;
d)le tarif D est de 0 $ l’heure.