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R.C.A.4V.Q. 225 - Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
32. La tarification de la Palestre de gymnastique de l'Arpidrome est la suivante :
pour la location d’un cheval d’arçons, des barres parallèles, de la barre fixe et des anneaux :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 78 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 58,50 $ l'heure;
pour la location des barres asymétriques et de la poutre :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 77 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 58 $ l'heure;
pour la location d’un trampoline :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 61 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 46 $ l'heure;
pour la location d’un sol de gymnastique :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 39 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 29,50 $ l'heure;
pour la location de deux sols de gymnastique et de la piste acrobatique :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 78 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 58,50 $ l'heure;
pour l’accès à la zone Petite enfance :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 14 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 10,50 $ l'heure;
pour l’accès à la salle de musculation :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 16 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 12 $ l'heure;
pour la location de l’ensemble de la palestre :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 325 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 244 $ l'heure;
pour la location de l’ensemble de la palestre sans la zone Petite enfance :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 313 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 235 $ l'heure.
La tarification édictée aux paragraphes 8° et 9° du premier alinéa est réduite de 10 % à l’égard d’un groupe composé d’au moins 10 personnes.
32. La tarification de la Palestre de gymnastique de l'Arpidrome est la suivante :
pour la location d’un cheval d’arçons, des barres parallèles, de la barre fixe et des anneaux :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 78 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 58,50 $ l'heure;
pour la location des barres asymétriques et de la poutre :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 77 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 58 $ l'heure;
pour la location d’un trampoline :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 61 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 46 $ l'heure;
pour la location d’un sol de gymnastique :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 39 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 29,50 $ l'heure;
pour la location de deux sols de gymnastique et de la piste acrobatique :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 78 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 58,50 $ l'heure;
pour l’accès à la zone Petite enfance :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 14 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 10,50 $ l'heure;
pour l’accès à la salle de musculation :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 16 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 12 $ l'heure;
pour la location de l’ensemble de la palestre :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 325 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 244 $ l'heure;
pour la location de l’ensemble de la palestre sans la zone Petite enfance :
a)le tarif A. Entreprise, institution et particulier est de 313 $ l'heure;
b)le tarif B. Organisme non reconnu est de 235 $ l'heure.
La tarification édictée aux paragraphes 8° et 9° du premier alinéa est réduite de 10 % à l’égard d’un groupe composé d’au moins 10 personnes.