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R.C.A.5V.Q. 320
- Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais
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Date d'entrée en vigueur
2025-01-01
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ANNEXE II
(
article 25 et 32
)
TARIFICATION RELATIVE AUX TERRAINS SPORTIFS INTÉRIEURS DU CENTRE SPORTIF MARC-SIMONEAU
2024, R.C.A.5V.Q. 320, annexe II
.; 2024, R.C.A.5V.Q. 335, a. 32, Annexe abrogée.
2024-01-01
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ANNEXE II
(
article 25 et 32
)
TARIFICATION RELATIVE AUX TERRAINS SPORTIFS INTÉRIEURS DU CENTRE SPORTIF MARC-SIMONEAU
ANNEXE II
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2024, R.C.A.5V.Q. 320, annexe II
.
Non en vigueur
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ANNEXE II
(
article 25 et 32
)
TARIFICATION RELATIVE AUX TERRAINS SPORTIFS INTÉRIEURS DU CENTRE SPORTIF MARC-SIMONEAU
ANNEXE II
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2024, R.C.A.5V.Q. 320, annexe II
.
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