Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.A.2V.Q. chapitre Z-1 - Règlement de l’arrondissement Les Rivières sur le zonage relatif au territoire de l’ancienne ville de Sainte-Foy

Article 61
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Texte intégral
61.(Abrogé : 2009, R.A.2V.Q. 138, a. 1007.).
1995, R. 3501, a. 61; 2003, R.V.Q. 295, a. 15; 2009, R.A.2V.Q. 138, a. 1007.
61.La division du territoire en zones est illustrée au plan de zonage. Ce plan de zonage fait partie intégrante du présent règlement et en constitue l’annexe I. Ce plan se compose d'un feuillet portant le numéro RRA2VQZ1-01. Ce feuillet illustre les zones qui font partie d’un secteur de planification.
1995, R. 3501, a. 61; 2003, R.V.Q. 295, a. 15.
61.La division du territoire en zones est illustrée au plan de zonage. Ce plan de zonage fait partie intégrante du présent règlement et en constitue l’annexe I. Ce plan se compose d'un feuillet portant le numéro RRA2VQZ1-01. Ce feuillet illustre les zones qui font partie d’un secteur de planification.
1995, R. 3501, a. 61; 2003, R.V.Q. 295, a. 15.
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