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R.R.A.5V.Q. chapitre T-1 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Date d'entrée en vigueur

2009-09-19 Afficher le document à cette date

5.2.4.1.La tarification pour la fourniture des activités de baseball avant la date de prise d’effet du Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à de nouveaux tarifs en matière d’activités sportives et de loisir, R.A.5V.Q. 89, est imposée comme suit :

Service ou bien offert	Catégorie de service ou de bien	Clientèle	Tarif
1° Catégorie novice	Sans objet	1er résident d’une famille	95 $
		2e résident d’une famille	82 $
		3e résident d’une famille	64 $
		Non-résident	105 $
2° Catégorie atome à bantam	Sans objet	1er résident d’une famille	115 $
		2e résident d’une famille	100 $
		3e résident d’une famille	76 $
		Non-résident	125 $
3° Catégorie midget	Sans objet	1er résident d’une famille	138 $
		2e résident d’une famille	118 $
		3e résident d’une famille	88 $
		Non-résident	148 $
4° Catégorie junior	Sans objet	Résident	300 $
4° Catégorie junior	Sans objet	Non-résident	310 $

2006, R.A.5V.Q. 60, a. 1; 2009, R.A.5V.Q. 89, a. 12.

2002-12-13 Afficher le document à cette date

5.2.4.1.La tarification, en vigueur à compter du 1er mai 2006, pour la fourniture des activités de baseball est imposée comme suit :

Service ou bien offert	Catégorie de service ou de bien	Clientèle	Tarif
1° Catégorie novice	Sans objet	1er résident d’une famille	95 $
		2e résident d’une famille	82 $
		3e résident d’une famille	64 $
		Non-résident	105 $
2° Catégorie atome à bantam	Sans objet	1er résident d’une famille	115 $
		2e résident d’une famille	100 $
		3e résident d’une famille	76 $
		Non-résident	125 $
3° Catégorie midget	Sans objet	1er résident d’une famille	138 $
		2e résident d’une famille	118 $
		3e résident d’une famille	88 $
		Non-résident	148 $
4° Catégorie junior	Sans objet	Résident	300 $
4° Catégorie junior	Sans objet	Non-résident	310 $

2002, R.A.5V.Q. 6, a. 5.2.4.1; 2006, R.A.5V.Q. 60, a. 1.

Non en vigueur Afficher le document à cette date

5.2.4.1.La tarification, en vigueur à compter du 1er mai 2006, pour la fourniture des activités de baseball est imposée comme suit :

Service ou bien offert	Catégorie de service ou de bien	Clientèle	Tarif
1° Catégorie novice	Sans objet	1er résident d’une famille	95 $
		2e résident d’une famille	82 $
		3e résident d’une famille	64 $
		Non-résident	105 $
2° Catégorie atome à bantam	Sans objet	1er résident d’une famille	115 $
		2e résident d’une famille	100 $
		3e résident d’une famille	76 $
		Non-résident	125 $
3° Catégorie midget	Sans objet	1er résident d’une famille	138 $
		2e résident d’une famille	118 $
		3e résident d’une famille	88 $
		Non-résident	148 $
4° Catégorie junior	Sans objet	Résident	300 $
4° Catégorie junior	Sans objet	Non-résident	310 $

2002, R.A.5V.Q. 6, a. 5.2.4.1; 2006, R.A.5V.Q. 60, a. 1.

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