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R.R.A.5V.Q. chapitre T-1 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 5.3.3
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Texte intégral
5.3.3.La tarification pour la location d’équipement sportif aux enfants inscrits à Hockey Beauport inc. en saison, avant la date de prise d’effet du Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à de nouveaux tarifs en matière d’activités sportives et de loisir, R.A.5V.Q. 89, est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1º Mitaine ou bloque-rondellea) Novice-atomeRésident12 $
Non-résident30 $
b) Pee-weeRésident18 $
Non-résident26 $
c) Bantam et plusRésident24 $
Non-résident42 $
2º Mitaine et bloque-rondellea) Novice-atomeRésident24 $
Non-résident42 $
b) Pee-weeRésident36 $
Non-résident54 $
c) Bantam et plusRésident42 $
Non-résident60 $
3º Jambières de gardien de buta) Novice-atomeRésident30 $
Non-résident48 $
b) Pee-weeRésident42 $
Non-résident60 $
c) Bantam et plusRésident66 $
Non-résident84 $
4º Épaulettes de gardien de buta) Novice-atomeRésident18 $
Non-résident36 $
b) Pee-weeRésident30 $
Non-résident48 $
c) Bantam et plusRésident36 $
Non-résident54 $
5º Équipement complet a) Novice-atomeRésident72 $
Non-résident120 $
b) Pee-weeRésident108 $
Non-résident156 $
c) Bantam et plusRésident144 $
Non-résident192 $
2005, R.A.5V.Q. 46, a. 4; 2009, R.A.5V.Q. 89, a. 18.
5.3.3.La tarification pour la location d’équipement sportif aux enfants inscrits à Hockey Beauport en saison, soit du 15 août au 30 avril de chaque année est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1º Mitaine ou bloque-rondellea) Novice-atomeRésident12 $
Non-résident30 $
b) Pee-weeRésident18 $
Non-résident26 $
c) Bantam et plusRésident24 $
Non-résident42 $
2º Mitaine et bloque-rondellea) Novice-atomeRésident24 $
Non-résident42 $
b) Pee-weeRésident36 $
Non-résident54 $
c) Bantam et plusRésident42 $
Non-résident60 $
3º Jambières de gardien de buta) Novice-atomeRésident30 $
Non-résident48 $
b) Pee-weeRésident42 $
Non-résident60 $
c) Bantam et plusRésident66 $
Non-résident84 $
4º Épaulettes de gardien de buta) Novice-atomeRésident18 $
Non-résident36 $
b) Pee-weeRésident30 $
Non-résident48 $
c) Bantam et plusRésident36 $
Non-résident54 $
5º Équipement complet a) Novice-atomeRésident72 $
Non-résident120 $
b) Pee-weeRésident108 $
Non-résident156 $
c) Bantam et plusRésident144 $
Non-résident192 $
2005, R.A.5V.Q. 46, a. 4.
5.3.3.La tarification pour la location d’équipement sportif aux enfants inscrits à Hockey Beauport en saison, soit du 15 août au 30 avril de chaque année est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1º Mitaine ou bloque-rondellea) Novice-atomeRésident12 $
Non-résident30 $
b) Pee-weeRésident18 $
Non-résident26 $
c) Bantam et plusRésident24 $
Non-résident42 $
2º Mitaine et bloque-rondellea) Novice-atomeRésident24 $
Non-résident42 $
b) Pee-weeRésident36 $
Non-résident54 $
c) Bantam et plusRésident42 $
Non-résident60 $
3º Jambières de gardien de buta) Novice-atomeRésident30 $
Non-résident48 $
b) Pee-weeRésident42 $
Non-résident60 $
c) Bantam et plusRésident66 $
Non-résident84 $
4º Épaulettes de gardien de buta) Novice-atomeRésident18 $
Non-résident36 $
b) Pee-weeRésident30 $
Non-résident48 $
c) Bantam et plusRésident36 $
Non-résident54 $
5º Équipement complet a) Novice-atomeRésident72 $
Non-résident120 $
b) Pee-weeRésident108 $
Non-résident156 $
c) Bantam et plusRésident144 $
Non-résident192 $
2002, R.A.5V.Q. 6, a. 5.3.3; 2005, R.A.5V.Q. 46, a. 4.
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