Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.A.8V.Q. chapitre Z-1 - Règlement de l’arrondissement Laurentien sur le zonage relatif au territoire de l’ancienne ville de Sainte-Foy

Article 121
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Texte intégral
121.(Abrogé : 2009, R.A.8V.Q. 109, a. 1007.).
1995, R. 3501, a. 121; 2009, R.A.8V.Q. 109, a. 1007.
121.L’usage temporaire ou le bâtiment temporaire est celui qui s’exerce ou existe pendant une période de temps limitée au terme de laquelle il doit obligatoirement cesser ou être enlevé.
1995, R. 3501, a. 121.
121.L’usage temporaire ou le bâtiment temporaire est celui qui s’exerce ou existe pendant une période de temps limitée au terme de laquelle il doit obligatoirement cesser ou être enlevé.
1995, R. 3501, a. 121.
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