Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.A.8V.Q. chapitre Z-1 - Règlement de l’arrondissement Laurentien sur le zonage relatif au territoire de l’ancienne ville de Sainte-Foy

Article 33
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Texte intégral
33.(Abrogé : 2009, R.A.8V.Q. 109, a. 1007.).
1995, R. 3501, a. 33; 2009, R.A.8V.Q. 109, a. 1007.
33.Le groupe Commerce C 12 comprend les commerces reliés aux activités récréatives exercées entièrement à l'intérieur. Sont de ce groupe :
1°un cinéma;
2°un théâtre;
3°une salle de spectacles;
4°un gymnase;
5°un club athlétique;
6°une salle de quilles;
7°une salle de billard.
1995, R. 3501, a. 33.
33.Le groupe Commerce C 12 comprend les commerces reliés aux activités récréatives exercées entièrement à l'intérieur. Sont de ce groupe :
1°un cinéma;
2°un théâtre;
3°une salle de spectacles;
4°un gymnase;
5°un club athlétique;
6°une salle de quilles;
7°une salle de billard.
1995, R. 3501, a. 33.
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