Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.R.A.V.Q. chapitre C-9 - Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 5.2
Versions de la disposition

Texte intégral
5.2.La tarification hivernale pour les activités à la Base de plein air de Sainte-Foy avant l’entrée en vigueur du Règlement modifiant le Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à certains équipements de loisirs, R.A.V.Q. 581, est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Abonnement pour le ski de fondSans objetFamille résidente80 $
Famille non résidente120 $
Adulte résident50 $
Adulte non résident75 $
Étudiant résident30 $
Étudiant non résident45 $
2° Activité de ski de fondEntrée pour une journéeAdulte résident3 $
Entrée pour une journéeAdulte non résident4,50 $
Entrée pour une journéeÉtudiant résident2 $
Entrée pour une journéeÉtudiant non résident3 $
En tout temps12 ans et moinsGratuit
3° Location complète pour l’activité ski de fondSans objetRésident4 $ / personne
Non-résident6 $ / personne
4° Location partielle pour l’activité de ski de fondSans objetRésident2 $ / personne
Non-résident3 $ / personne
5° Activité de raquetteDroit d’accèsTousGratuit
6° location pour l’activité de raquetteSans objetRésident 3 $ / personne
Non-résident4,50 $ / personne
7° Activité glissadeDroit d’accèsTousGratuit
8° Location de chambre à air pour l’activité glissadeSans objetRésident3 $
Non-résident4,50 $
9° Activité marcheDroit d’accèsTousGratuit
10° PêcheDroit d’accèsRésident3 $ par visite
Non-résident4,50 $ par visite
11° StationnementDroit d’accèsTousGratuit
12° Utilisation d’une partie du stationnementDroit d’accèsTous125 $ / mois
13° Location d’un traîneau à skiSans objetRésident5 $ / 2 heures
Non-résident7 $ / 2 heures
14° Location pour l’activité de trottinette des neigesSans objetRésident3 $ / personne
Non-résident4,50 $ / personne
15° Cours de skiSans objetRésident80 $ / personne
Non-résident120 $ / personne
16° Groupes d’activités en plein airDroit d’accèsTous125 $ / mois
17° Services comprenant le ski de fond, la raquette, la glissade, un local et d’autres activités sur demande pour activités multiplesSans objet20 personnes et plus provenant du scolaire ou du communautaireRésident6 $ par personne pour une journée
20 personnes et plus provenant du scolaire ou du communautaireNon-résident9 $ par personne pour une journée
20 personnes et plus provenant du scolaire ou du communautaireRésident4 $ par personne pour une demi-journée
20 personnes et plus provenant du scolaire ou du communautaireNon-résident6 $ par personne pour une demi-journée
Les taxes applicables sont incluses aux tarifs du présent article.
2009, R.A.V.Q. 419, a. 2; 2010, R.A.V.Q. 581, a. 4.
5.2.La tarification hivernale pour les activités à la base de plein air de Sainte-Foy est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Abonnement pour le ski de fondSans objetFamille résidente80 $
Famille non résidente120 $
Adulte résident50 $
Adulte non résident75 $
Étudiant résident30 $
Étudiant non résident45 $
2° Activité de ski de fondEntrée pour une journéeAdulte résident3 $
Entrée pour une journéeAdulte non résident4,50 $
Entrée pour une journéeÉtudiant résident2 $
Entrée pour une journéeÉtudiant non résident3 $
En tout temps12 ans et moinsGratuit
3° Location complète pour l’activité ski de fondSans objetRésident4 $ / personne
Non-résident6 $ / personne
4° Location partielle pour l’activité de ski de fondSans objetRésident2 $ / personne
Non-résident3 $ / personne
5° Activité de raquetteDroit d’accèsTousGratuit
6° location pour l’activité de raquetteSans objetRésident 3 $ / personne
Non-résident4,50 $ / personne
7° Activité glissadeDroit d’accèsTousGratuit
8° Location de chambre à air pour l’activité glissadeSans objetRésident3 $
Non-résident4,50 $
9° Activité marcheDroit d’accèsTousGratuit
10° PêcheDroit d’accèsRésident3 $ par visite
Non-résident4,50 $ par visite
11° StationnementDroit d’accèsTousGratuit
12° Utilisation d’une partie du stationnementDroit d’accèsTous125 $ / mois
13° Location d’un traîneau à skiSans objetRésident5 $ / 2 heures
Non-résident7 $ / 2 heures
14° Location pour l’activité de trottinette des neigesSans objetRésident3 $ / personne
Non-résident4,50 $ / personne
15° Cours de skiSans objetRésident80 $ / personne
Non-résident120 $ / personne
16° Groupes d’activités en plein airDroit d’accèsTous125 $ / mois
17° Services comprenant le ski de fond, la raquette, la glissade, un local et d’autres activités sur demande pour activités multiplesSans objet20 personnes et plus provenant du scolaire ou du communautaireRésident6 $ par personne pour une journée
20 personnes et plus provenant du scolaire ou du communautaireNon-résident9 $ par personne pour une journée
20 personnes et plus provenant du scolaire ou du communautaireRésident4 $ par personne pour une demi-journée
20 personnes et plus provenant du scolaire ou du communautaireNon-résident6 $ par personne pour une demi-journée
Les taxes applicables sont incluses aux tarifs du présent article.
2009, R.A.V.Q. 419, a. 2.
© Ville de Québec, 2025. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions Irosoft.