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R.R.A.V.Q. chapitre C-9 - Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral

Date d'entrée en vigueur

2014-01-01 Afficher le document à cette date

5.3.(Abrogé : 2013, R.A.V.Q. 845, a. 66.).

2009, R.A.V.Q. 419, a. 2; 2010, R.A.V.Q. 581, a. 6; 2013, R.A.V.Q. 845, a. 66.

2010-12-24 Afficher le document à cette date

5.3.(Abrogé : 2010, R.A.V.Q. 581, a. 6).

2009, R.A.V.Q. 419, a. 2; 2010, R.A.V.Q. 581, a. 6.

2009-02-06 Afficher le document à cette date

5.3.La tarification pour les activités de plein air au centre de ski de fond de Val-Bélair est imposée comme suit :

Service ou bien offert	Catégorie de service ou de bien	Clientèle	Tarif
1° Abonnement pour le ski de fond	Sans objet	Famille résidente	80 $
		Famille non-résidente	120 $
		Adulte résident	50 $
		Adulte non-résident	75 $
		Étudiant résident	30 $
		Étudiant non-résident	45 $
2° Activité de ski de fond	Entrée pour une journée	Adulte résident	5 $
		Adulte non-résident	7 $
		Étudiant résident	3 $
		Étudiant non-résident	4,50 $
	En tout temps	12 ans et moins	Gratuit
3° Location complète pour l’activité ski de fond	Sans objet	Résident	4 $ / personne
3° Location complète pour l’activité ski de fond	Sans objet	Non-résident	6 $ / personne
4° Location partielle pour l’activité de ski de fond	Sans objet	Résident	2 $ / personne
4° Location partielle pour l’activité de ski de fond	Sans objet	Non-résident	3 $ / personne
5° Activité de raquette	Droit d’accès	Tous	Gratuit
6° Location pour l’activité raquette	Sans objet	Résident	3 $ / personne
6° Location pour l’activité raquette	Sans objet	Non-résident	4,50 $ / personne
7° Activité glissade	Droit d’accès	Tous	Gratuit
8° Location d’une chambre à air pour l’activité glissade	Sans objet	Tous	Gratuit
9° Activité marche	Droit d’accès	Tous	Gratuit
10° Stationnement	Droit d’accès	Tous	Gratuit
11° Location d’un traîneau à ski	Sans objet	Résident	5 $ / 2 heures
11° Location d’un traîneau à ski	Sans objet	Non-résident	7,50 $ / 2 heures
12° Cours de ski	Sans objet	Résident	80 $ / personne
12° Cours de ski	Sans objet	Non-résident	120 $ / personne
13° Services comprenant le ski de fond, la raquette, la glissade, un local et d’autres activités sur demande pour activités multiples	Sans objet	20 personnes et plus provenant du scolaire ou du communautaireRésident	6 $ par personne pour une journée
		20 personnes et plus provenant du scolaire ou du communautaireNon-résident	9 $ par personne pour une journée
		20 personnes et plus provenant du scolaire ou du communautaireRésident	4 $ par personne pour une journée
		20 personnes et plus provenant du scolaire ou du communautaireNon-résident	6 $ par personne pour une journée

Un abonnement à l’activité de ski de fond à la base de plein air de Sainte-Foy est aussi valide pour l’activité de ski de fond au centre de ski de fond de Val-Bélair.

De plus, les abonnements à l’activité de ski de fond au centre de ski de fond de Val-Bélair sont valides pour la même activité à la base de plein air de Sainte-Foy.

Les taxes applicables sont incluses aux tarifs du présent article.

2009, R.A.V.Q. 419, a. 2.

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