Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.V.Q. chapitre V-1 - Règlement sur les véhicules hippomobiles

Article 40.4
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Texte intégral
40.4.Les articles 2, 41 à 62, 66, 71 à 78, 79.1, 80.1 et 83 ne s’appliquent pas à l’utilisation d’une calèche conformément à l’article 40.1.
2010, R.V.Q. 1697, a. 1.
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