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R.R.V.Q. chapitre V-1 - Règlement sur les véhicules hippomobiles

Date d'entrée en vigueur

2007-04-23 Afficher le document à cette date

74.Aussitôt une course terminée, un cocher doit immédiatement se rapporter au contrôleur ou retourner au poste d’embarquement du parc de l’Esplanade afin de reprendre son rang dans l’ordre des départs prescrit par ordonnance du comité exécutif.

2000, VQV-2, a. 74.

Règlements de la Ville de Québec

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Article 74
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