Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.V.Q. chapitre V-1 - Règlement sur les véhicules hippomobiles

Texte intégral
8.L’examen mentionné à l’article 7 comprend les éléments suivants :
un examen cardio-vasculaire;
un examen respiratoire;
un examen de boiterie;
un examen ophtalmologique;
un examen tégumentaire;
la circonférence au garrot, mesurée en centimètres derrière le coude à la fin de l’expiration;
la longueur, mesurée en centimètres, de la pointe de l’épaule à la pointe de la fesse qui correspond à la tubérosité de l’ischion;
la température rectale;
une confirmation que le cheval est vermifugé.
Cet examen doit avoir lieu entre le 1er et le 30 avril, à l’égard d’un cheval qui fait déjà l’objet d’un permis délivré en vertu de l’article 7, ou dans les 30 jours qui précèdent la demande de permis visé à l’article 7, à l’égard d’un cheval qui ne fait pas déjà l’objet d’un permis.
En outre, l’examen mentionné à l’article 7 comprend un test Coggin’s dans un des cas suivants :
à tous les deux ans à l’égard d’un cheval qui fait l’objet d’un permis délivré en vertu de l’article 7;
dans les 30 jours qui précèdent la demande de permis visé à l’article 7, à l’égard d’un cheval qui ne fait pas déjà l’objet d’un permis.
Les résultats de l’examen sont consignés dans la formule d’examen du cheval qui est transmise au vétérinaire à un des moments suivants :
au plus tard le 1er mai de chaque année, à l’égard d’un cheval qui fait déjà l’objet d’un permis délivré en vertu de l’article 7;
au moment de la demande du permis visé à l’article 7, à l’égard d’un cheval qui ne fait pas déjà l’objet d’un permis.

2000, VQV-2, a. 8; 2010, R.V.Q. 1542, a. 1.
8.L’examen mentionné à l’article précédent doit être complété sur la formule prescrite par ordonnance du comité exécutif. Il comporte un test Coggin’s, un examen de santé général soit : un examen cardio-vasculaire, respiratoire, myoarthrosquelettique, ophtalmologique, nerveux et tégumentaire et une analyse parasitologique de matières fécales.
L’analyse parasitologique de matières fécales et l’examen de santé général doivent avoir lieu entre le 1er et le 30 avril de chaque année ou avant la mise en service d’un cheval et avant l’émission du permis pour ce cheval. Quant au test Coggin’s, le requérant peut fournir les résultats d’un test déjà effectué s’il date de moins de 12 mois. Tous les résultats doivent être transmis au vétérinaire municipal au plus tard le 1er mai.

2000, VQV-2, a. 8.