Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.V.Q. chapitre V-1 - Règlement sur les véhicules hippomobiles

Article 80.27
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Texte intégral
80.27.Un cocher doit céder le passage à un autobus dont les feux de changement de direction sont actionnés en vue d’intégrer la voie où le cocher circule.
2013, R.V.Q. 2117, a. 1.
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