Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.V.Q. chapitre V-1 - Règlement sur les véhicules hippomobiles

Article 82
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Texte intégral
82.Personne ne peut jouer à un jeu de hasard ou consommer des boissons alcooliques ou des drogues à un poste d’embarquement, ainsi qu’à l’intérieur d’un véhicule hippomobile.
2000, VQV-2, a. 82.
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