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R.V.Q. V.Q. VQC-15 - Règlement sur les cyclo-pousse

Article 41
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Texte intégral
41.Un cycliste ne peut exiger un prix supérieur à celui fixé par ordonnance du Comité exécutif pour le circuit utilisé.
1998, V.Q. VQC-15, a. 41.
41.Un cycliste ne peut exiger un prix supérieur à celui fixé par ordonnance du Comité exécutif pour le circuit utilisé.
1998, V.Q. VQC-15, a. 41.
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