Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.5V.Q. 16 - Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement et sur un terrain géré par la ville

Texte intégral
1.Le présent règlement s’applique à un des stationnements suivants :
Aréna Marcel-Bédard;
Atelier Vachon;
Bibliothèque du Chemin-Royal;
Bibliothèque Étienne-Parent;
Centre administratif Rainville;
Centre communautaire des Chutes;
Centre de loisirs La Sablière;
Centre de loisirs du Petit-Village;
Centre de loisirs Jean-Guyon;
10°Centre de loisirs La Cavée;
11°Centre de loisirs La Ribambelle;
12°Centre de loisirs Le Pavillon Royal;
13°Centre de loisirs Monseigneur-de-Laval;
14°Centre de loisirs Sainte-Gertrude;
15°Centre de loisirs Ulric-Turcotte;
16°Centre Deblois;
17°Centre sportif Alexis-Bérubé;
18°Centre sportif Marc-Simoneau;
19°Chalet aux Pignons verts;
20°Chalet Chevalier;
21°Chalet du Buisson;
22°Chalet La Bourrasque;
23°Chalet Noël-Langlois;
24°Chalet Saint-Ignace;
25°Chalet Savio;
26°Entrepôt Hugues-Pommier;
27°Halte Armand-Grenier;
28°Maison des Tessier-Dit-Laplante;
29°Maison Rondeau;
30°Parc Cambert;
31°Pavillon L’Échouerie;
32°Stationnement Parc Étienne-Parent;
33°Stationnement Saint-Clément.
1.Le présent règlement s’applique à un des stationnements suivants :
Aréna Marcel‑Bédard;
Atelier Vachon;
Bibliothèque du Chemin Royal;
Bibliothèque Étienne-Parent;
Centre administratif Rainville;
Centre communautaire des Chutes;
Centre de loisirs La Sablière;
Centre de loisirs du Petit-Village;
Centre de loisirs Jean-Guyon;
10°Centre de loisirs La Cavée;
11°Centre de loisirs La Ribambelle;
12°Centre de loisirs Le Pavillon Royal;
13°Centre de loisirs Monseigneur-de-Laval;
14°Centre de loisirs Sainte-Gertrude;
15°Centre de loisirs Ulric-Turcotte;
16°Centre Deblois;
17°Centre sportif Alexis-Bérubé;
18°Centre sportif Marc-Simoneau;
19°Chalet aux Pignons verts;
20°Chalet Chevalier;
21°Chalet du Buisson;
22°Chalet La Bourrasque;
23°Chalet Noël-Langlois;
24°Chalet Saint-Ignace;
25°Chalet Savio;
26°Entrepôt Hugues-Pommier;
27°Halte Armand-Grenier;
28°Maison des Tessier-Dit-Laplante;
29°Maison Rondeau;
30°Parc Cambert;
31°Pavillon L’Échouerie;
32°Stationnement Parc Étienne-Parent;
33°Stationnement Saint-Clément.
1.Le présent règlement s’applique à un des stationnements suivants :
Aréna Marcel‑Bédard;
Atelier Vachon;
Bibliothèque du Chemin Royal;
Bibliothèque Étienne-Parent;
Centre administratif Rainville;
Centre communautaire des Chutes;
Centre de loisirs La Sablière;
Centre de loisirs du Petit-Village;
Centre de loisirs Jean-Guyon;
10°Centre de loisirs La Cavée;
11°Centre de loisirs La Ribambelle;
12°Centre de loisirs Le Pavillon Royal;
13°Centre de loisirs Monseigneur-de-Laval;
14°Centre de loisirs Sainte-Gertrude;
15°Centre de loisirs Ulric-Turcotte;
16°Centre Deblois;
17°Centre sportif Alexis-Bérubé;
18°Centre sportif Marc-Simoneau;
19°Chalet aux Pignons verts;
20°Chalet Chevalier;
21°Chalet du Buisson;
22°Chalet La Bourrasque;
23°Chalet Noël-Langlois;
24°Chalet Saint-Ignace;
25°Chalet Savio;
26°Entrepôt Hugues-Pommier;
27°Halte Armand-Grenier;
28°Maison des Tessier-Dit-Laplante;
29°Maison Rondeau;
30°Parc Cambert;
31°Pavillon L’Échouerie;
32°Stationnement Parc Étienne-Parent;
33°Stationnement Saint-Clément.