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R.A.V.Q. 337 - Règlement de l’agglomération sur la marche au ralenti du moteur des véhicules

Article 3
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Texte intégral
3.Il est interdit à quiconque de laisser le moteur de son véhicule en marche au ralenti pour une durée supérieure à :
1°trois minutes, par période de 60 minutes, sous réserve des paragraphes 2° et 3°;
2°cinq minutes, par période de 60 minutes, dans le cas d’un véhicule lourd dont le moteur est alimenté au diesel, sous réserve du paragraphe 3°;
3°dix minutes, par période de 60 minutes, pour un véhicule lourd dont le moteur est alimenté au diesel, entre la période du 1er novembre au 31 mars de l’année suivante.
2009, R.A.V.Q. 337, a. 3.
3.Il est interdit à quiconque de laisser le moteur de son véhicule en marche au ralenti pour une durée supérieure à :
1°trois minutes, par période de 60 minutes, sous réserve des paragraphes 2° et 3°;
2°cinq minutes, par période de 60 minutes, dans le cas d’un véhicule lourd dont le moteur est alimenté au diesel, sous réserve du paragraphe 3°;
3°dix minutes, par période de 60 minutes, pour un véhicule lourd dont le moteur est alimenté au diesel, entre la période du 1er novembre au 31 mars de l’année suivante.
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