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R.V.Q. 416
- Règlement sur la quantité et la qualité des eaux usées
Article 79
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Date d'entrée en vigueur
2004-08-06
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79.
(
Modification intégrée au Règlement VB-304-87 relatif aux branchements d’égout privés, la qualité et la quantité des eaux usées et abrogeant le règlement VB-212-82, de l’ancienne Ville de Val-Bélair.
)
2004, R.V.Q. 416, a. 79
.
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