Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.A.V.Q. 1511 - Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
81.La tarification pour la fourniture des activités de plein air à la Base de plein air La Découverte, est imposée comme suit :
pour l'accès au site et au stationnement, aucune tarification n'est exigée;
pour la location complète d’équipement pour l’activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 9,50 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 14,25 $ par jour;
pour la location partielle d'équipement pour l'activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, lorsque :
i.il s’agit des bâtons, la tarification est de 4 $;
ii.il s’agit des bottes, la tarification est de 5 $;
iii.il s’agit des skis, la tarification est de 5 $;
b)il s’agit d’un non-résident, lorsque :
i.il s’agit des bâtons, la tarification est de 6 $;
ii.il s’agit des bottes, la tarification est de 7,50 $;
iii.il s’agit des skis, la tarification est de 7,50 $;
pour la location d’équipement pour l’activité de raquette, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 8 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 12 $ par jour;
pour la location d’un traîneau à ski pour une période de deux heures, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 10 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 15 $;
pour la location de l'équipement requis pour une journée de ski de fond ou de raquette, lorsque :
a)il s’agit d’un groupe de 20 personnes résidentes et plus, la tarification est de 7 $ par personne;
b)il s’agit d’un groupe de 20 personnes non-résidentes et plus, la tarification est de 10,50 $ par personne;
c)il s’agit d’un groupe scolaire de la première à la sixième année provenant d’une école située sur le territoire de l’agglomération de Québec, et ce, dans le cadre d’une activité académique, aucune tarification n'est exigée, jusqu’à concurrence d’une gratuité par élève par saison.
Les taxes applicables sont incluses aux tarifs édictés au présent article.
81.La tarification pour la fourniture des activités de plein air à la Base de plein air La Découverte, est imposée comme suit :
pour l'accès au site et au stationnement, aucune tarification n'est exigée;
pour la location complète d’équipement pour l’activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 9,50 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 14,25 $ par jour;
pour la location partielle d'équipement pour l'activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, lorsque :
i.il s’agit des bâtons, la tarification est de 4 $;
ii.il s’agit des bottes, la tarification est de 5 $;
iii.il s’agit des skis, la tarification est de 5 $;
b)il s’agit d’un non-résident, lorsque :
i.il s’agit des bâtons, la tarification est de 6 $;
ii.il s’agit des bottes, la tarification est de 7,50 $;
iii.il s’agit des skis, la tarification est de 7,50 $;
pour la location d’équipement pour l’activité de raquette, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 8 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 12 $ par jour;
pour la location d’un traîneau à ski pour une période de deux heures, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 10 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 15 $;
pour la location de l'équipement requis pour une journée de ski de fond ou de raquette, lorsque :
a)il s’agit d’un groupe de 20 personnes résidentes et plus, la tarification est de 7 $ par personne;
b)il s’agit d’un groupe de 20 personnes non-résidentes et plus, la tarification est de 10,50 $ par personne;
c)il s’agit d’un groupe scolaire de la première à la sixième année provenant d’une école située sur le territoire de l’agglomération de Québec, et ce, dans le cadre d’une activité académique, aucune tarification n'est exigée, jusqu’à concurrence d’une gratuité par élève par saison.
Les taxes applicables sont incluses aux tarifs édictés au présent article.