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R.V.Q. 1207 - RÈGLEMENT SUR LA PRÉVENTION DES INCENDIES
Article 76
76.Un avertisseur de fumée installé dans un endroit sujet à de fausses alarmes répétitives doit être relocalisé en conformité avec le présent règlement dans un autre endroit à l’intérieur du bâtiment ou de l’unité d’habitation.
Si les fausses alarmes persistent, un inspecteur à la prévention peut exiger de remplacer l’avertisseur de fumée problématique par un avertisseur de fumée de type optique.
76. Un avertisseur de fumée installé dans un endroit sujet à de fausses alarmes répétitives doit être relocalisé en conformité avec le présent règlement dans un autre endroit à l’intérieur du bâtiment ou de l’unité d’habitation.
Si les fausses alarmes persistent, un préventionniste peut exiger de remplacer l’avertisseur de fumée problématique par un avertisseur de fumée de type optique.
76. Un avertisseur de fumée installé dans un endroit sujet à de fausses alarmes répétitives doit être relocalisé en conformité avec le présent règlement dans un autre endroit à l’intérieur du bâtiment ou de l’unité d’habitation.
Si les fausses alarmes persistent, le directeur peut exiger de remplacer l’avertisseur de fumée problématique par un avertisseur de fumée de type optique.
76. Un avertisseur de fumée installé dans un endroit sujet à de fausses alarmes répétitives doit être relocalisé en conformité avec le présent règlement dans un autre endroit à l’intérieur du bâtiment ou de l’unité d’habitation.
Si les fausses alarmes persistent, le directeur peut exiger de remplacer l’avertisseur de fumée problématique par un avertisseur de fumée de type optique.