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R.A.V.Q. 122 - RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LES NUISANCES
Article 11
11. Constitue une nuisance, la présence sur un terrain, d’ambrosia artemisifolia, d’ambrosia trifida ou d’ambrosia psilostachya appelée aussi herbe à poux et de l’Heracleum mantegazzianum appelée aussi la berce du Caucase.
11. Constitue une nuisance, la présence sur un terrain, d’ambrosia artemisifolia, d’ambrosia trifida ou d’ambrosia psilostachya appelée aussi herbe à poux.
11. Constitue une nuisance, la présence sur un terrain, d’ambrosia artemisifolia, d’ambrosia trifida ou d’ambrosia psilostachya appelée aussi herbe à poux.