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R.C.A.1V.Q. 4 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE LA CITÉ-LIMOILOU SUR L’URBANISME
Article 337
337.La hauteur d’un bâtiment principal indiquée à la grille de spécifications en vertu de l’article 331, est mesurée au centre d’une façade suivant une ligne verticale située entre le niveau du sol qui est contigu au bâtiment et un plan horizontal qui passe par la partie la plus élevée du bâtiment principal.
Lorsqu’un bâtiment principal possède plusieurs façades, la hauteur maximale est mesurée au centre de la façade dont le niveau du sol qui lui est contigu est le plus bas.
Malgré le deuxième alinéa, lorsque l’article 331.0.1 s’applique, la hauteur maximale d’un bâtiment principal qui possède plusieurs façades, dont l’une d’elles est située du côté d’une rue identifiée à l’annexe XVII du présent règlement, est mesurée au centre de cette façade de la manière prescrite au premier alinéa.
337.La hauteur d’un bâtiment principal indiquée à la grille de spécifications en vertu de l’article 331, est mesurée au centre d’une façade suivant une ligne verticale située entre le niveau du sol qui est contigu au bâtiment et un plan horizontal qui passe par la partie la plus élevée du bâtiment principal.
Lorsqu’un bâtiment principal possède plusieurs façades, la hauteur maximale est mesurée au centre de la façade dont le niveau du sol qui lui est contigu est le plus bas.