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R.V.Q. 2241 - RÈGLEMENT SUR LA PRÉVENTION DES INCENDIES
Article 42
42.Un foyer extérieur doit être muni d’un pare-étincelles couvrant toutes les parties libres de l’appareil afin d’empêcher les tisons et les autres matières combustibles de s’échapper de toutes ses faces. Le pare-étincelles doit être positionné sur le foyer pour remplir sa fonction en tout temps lorsqu’il est utilisé, et ce, tant que le brasier n’est pas totalement éteint.
42.Un foyer extérieur doit être fabriqué ou construit avec une cheminée et un âtre munis d’un pare-étincelle.
42.Un foyer extérieur doit être fabriqué ou construit avec une cheminée et un âtre munis d’un pare-étincelle.
