Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.A.V.Q. 393 - Règlement modifiant le Règlement de l’agglomération sur le versement, pour l’année 2008, d’une subvention à l’Institut canadien de Québec pour l’acquisition de biens pour la bibliothèque Gabrielle-Roy et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés