- I DÉFINITIONS
- II CHAMP D’APPLICATION
- III PROCÉDURE
- IV DOCUMENTS
- V CRITÈRES DE L’ARRONDISSEMENT LA CITÉ
- VI CRITÈRES DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES
- VII DISPOSITION INTERPRÉTATIVE
- VIII AUTRES DISPOSITIONS APPLICABLES
- IX DISPOSITIONS REMPLAÇANTES ET ABROGATIVES
- Annexe I (articles 23, 25, 29 et 31) Plan relatif au groupe formé des zones 104-H-168.02, 105-H-165.17, 113-HP-167.05 et 115-R-150.01 du Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l’ancienne Ville de Québec, numéro RVQ1131–1
- Annexe II (articles 36, 45 et 47) Plan relatif à la zone 130-PR-129.06 du Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l’ancienne Ville de Québec, numéro RVQ1131-2
- Annexe III (articles 51, 54, 56 et 58) Plan relatif au groupe formé des zones 1536-A-207.01, 1537-AH-203.02, 1538-HP-265.10 et 15107-P-248.04 du Règlement de l’arrondissement Les Rivières sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l’ancienne Ville de Québec, numéro RVQ1131-3
- Annexe IV (articles 64, 65, 66, 67, 69, 71, 73 et 75) Plan relatif au groupe formé des zones 1540-R-251.04 et 1586-M-281.03 du Règlement de l’arrondissement Les Rivières sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l’ancienne Ville de Québec, numéros RVQ1131-4A et RVQ1131-4B
