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R.V.Q. 1537
- Règlement sur la réalisation d’un établissement commercial sur les lots numéros 1 213 160, 1 213 161, 1 213 163, 1 213 175 et 1 313 848 à 1 313 852 du cadastre du Québec
Détaillée
Texte intégral
Table des matières
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
II
NORMES COMMUNES APPLICABLES AUX BÂTIMENTS A ET B
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
II
USAGES AUTORISÉS DANS LE BÂTIMENT A ET LE BÂTIMENT B
III
IMPLANTATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL
IV
NORMES D’IMPLANTATION
V
CONSTRUCTIONS ET AMÉNAGEMENTS ACCESSOIRES
VI
STATIONNEMENT HORS RUE, CHARGEMENT OU DÉCHARGEMENT DE VÉHICULES
VII
NORMES DE CHARGEMENT OU DE DÉCHARGEMENT
VIII
PROTECTION DES ARBRES
III
DISPOSITION APPLICABLE AU BÂTIMENT A
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
II
L’AIRE VERTE
IV
DISPOSITION APPLICABLE AU BÂTIMENT B
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
II
USAGES AUTORISÉS
III
NORMES D’IMPLANTATION
IV
L’AIRE VERTE
V
ARCHITECTURE DES BÂTIMENTS
VI
MATÉRIAUX DE REVÊTEMENT
V
BÂTIMENTS PRINCIPAUX DÉROGATOIRES
VI
DISPOSITION INTERPRÉTATIVE ET FINALE
annexe I
(article 2)
PLAN NUMÉRO 2009RVQ1537.LOC
annexe ii
(article 4)
Plan - implantation
annexe iii
(articles 15 et 16)
plans - élévation
annexe iv
(articles 36 et 37)
plans - marges de recul
annexe v
(article 41)
plans - élévation / matériaux
0
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