Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1790 - Règlement sur des travaux de prolongement des réseaux d’aqueduc et d’égout sur une partie du chemin de la Grande-Ligne et une partie de la rue de Belleville et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

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