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R.V.Q. 3496
- Règlement sur l’entretien des systèmes de traitement tertiaire avec désinfection par rayonnement ultraviolet
Détaillée
Texte intégral
Table des matières
I
DÉFINITIONS
II
CHAMP D’APPLICATION
III
PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE
IV
VISITE D’ENTRETIEN
V
INSPECTION
VI
COMPENSATION
VII
INFRACTIONS ET PEINES
VIII
DISPOSITIONS MODIFICATIVES ET FINALES
0
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