Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 439 - Règlement sur des travaux d’aménagement de la phase I de la place publique sur le boulevard Pie-XI entre la rue de l’Innovation et l’avenue Industrielle dans l’arrondissement Laurentien et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés