Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 742 - Règlement modifiant le Règlement numéro 2000-041 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables à l'arrondissement historique et à la zone 526-HI de l'ancienne Ville de Beauport relativement à la zone 275-HIII