Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 776 - Règlement modifiant le Règlement sur le plan d’urbanisme numéro 475-85 de l’ancienne municipalité de Saint-Augustin-de-Desmaures relativement à l’agrandissement de l’aire d’affectation résidence faible densité sans villégiature à même les aires d’affectation zone d’expansion urbaine et parc et espace vert