Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 834 - Règlement sur des travaux d’aménagement de deux parcs situés dans l’arrondissement la Haute-Saint-Charles ainsi que sur la réalisation d’une étude sur le potentiel archéologique du parc de la Falaise et de la chute Kabir-Kouba et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés