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R.A.V.Q. 274
- Règlement de l’agglomération sur les compteurs d’eau
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
À jour au 5 décembre 2024
I
DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
II
OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
2
Le présent règlement...
III
FOURNITURE ET INSTALLATION D’UN COMPTEUR D’EAU
I
GÉNÉRALITÉS
3
Un immeuble visé...
4
Le compteur d’eau...
5
Lorsqu’un immeuble n’est...
6
Malgré l’article 3,...
7
L’installation d’un compteur...
8
Abrogé : 2024,...
II
NORMES D’INSTALLATION
9
Le compteur d’eau...
9.1
Lors de l’installation...
10
À l’exception du...
11
Le diamètre et...
12
Le propriétaire d’un...
13
Lorsqu’un branchement d’eau...
IV
USAGE ET ENTRETIEN
14
Abrogé : 2024,...
15
Le propriétaire d’un...
16
Il est interdit...
17
Il est interdit...
18
Le propriétaire d’un...
V
LECTURE ET VÉRIFICATION
19
Le propriétaire qui...
20
La correction prévue...
VI
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION ET INSPECTION
21
Le directeur de...
22
Dans l’exercice de...
23
Personne ne peut...
VII
INFRACTIONS ET PEINES
24
Nul ne peut...
25
Quiconque contrevient ou...
26
Si l’infraction est...
26.1
Malgré l’article 25,...
VIII
ORDONNANCE
27
Le comité exécutif...
IX
DISPOSITION TRANSITOIRE
28
Une installation d’un...
29
Abrogé : 2024,...
X
DISPOSITION ABROGATIVE
30
Les dispositions de...
XI
DISPOSITION FINALE
31
(Omis.)
Annexe I
(article 9)
NORMES D’INSTALLATION DES COMPTEURS D’EAU DE 25 MILLIMÈTRES OU MOINS
Annexe II
(article 9 et 12)
NORMES D’INSTALLATION DES COMPTEURS D’EAU DE 38 MILLIMÈTRES ET PLUS
Annexe III
(article 9 et 13)
NORMES D’INSTALLATION CHAMBRE DE COMPTEUR
Annexe IV
(article 11)
QUESTIONNAIRE
Annexe V
(article 9)
LONGUEURS NORMALISÉES COMPTEUR D’EAU AWWA
Annexe VI
(article 9)
SCHÉMA D’INSTALLATION 5D/2D
Annexe VII
(article 9)
SCHÉMA D’INSTALLATION DES BRIDES OVALES
Annexe VIII
(article 9)
SCHÉMA D’INSTALLATION DES BRIDES RONDES
Annexe IX
(article 9)
SCHÉMA DE LOCALISATION DU COMPTEUR D’EAU SUR RÉSEAU PRIVÉ D’EAU POTABLE
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