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R.R.V.Q. chapitre B-2
- Règlement sur les branchements privés d'eau potable et d'égout et certaines dispositions particulières en plomberie
Sommaire
Texte intégral
Version courante
Table des matières détaillée
Document au 20 novembre 2014
I
DÉFINITIONS
1
Dans ce règlement,...
II
CHAMP D’APPLICATION
2
Ce règlement régit...
3
L’installation, la réparation,...
4
À moins d’indication...
III
RESPONSABILITÉ DES BRANCHEMENTS
5
L’installation, l’entretien ou...
6
Lorsque les eaux...
7
Le propriétaire doit...
8
(Abrogé: 2007, R.V.Q....
IV
PERMIS
9
Sauf si les...
10
Une demande de...
11
Le fonctionnaire désigné...
12
La demande de...
13
Une demande de...
14
Dans le cas...
15
Dans le cas...
16
Dans le cas...
17
Lorsque le dossier...
V
NORMES APPLICABLES À TOUS LES BRANCHEMENTS
18
Lorsqu’un branchement d’eau...
18.1
Chaque lot doit...
18.2
Il est interdit...
18.3
Lorsque l’utilisation du...
19
Si le remplissage...
20
Le recouvrement minimum...
VI
BRANCHEMENT D’EAU POTABLE
I
NORMES D’INSTALLATION
21
Les travaux doivent...
22
Le propriétaire ne...
23
Il est interdit...
24
Un propriétaire doit...
24.1
Un réseau d’eau...
25
Un bâtiment doit...
26
Un propriétaire doit...
27
Un propriétaire désirant...
28
Le réseau de...
II
MATÉRIAUX ACCEPTÉS
29
Le branchement d’eau...
29.1
Les matériaux acceptés...
III
DIAMÈTRE
30
Le diamètre d’un...
31
Dans le cas...
VII
NORMES APPLICABLES AUX BRANCHEMENTS D’ÉGOUT
I
NORMES D’INSTALLATION
32
Les travaux de...
33
Le propriétaire ne...
34
Il est interdit...
35
Un raccord à...
36
Un propriétaire doit...
37
Un branchement d’égout...
38
Lorsqu’un immeuble est...
II
MATÉRIAUX ACCEPTÉS
39
Les matériaux acceptés...
40
L’adapteur utilisé pour...
41
Un tuyau et...
VIII
BRANCHEMENT D’ÉGOUT PLUVIAL
I
NORMES D’INSTALLATION
42
Le raccordement d’un...
43
Le raccordement d’un...
43.1
La conduite de...
44
Les eaux pluviales...
45
Il est interdit...
46
Seules les eaux...
47
Dans le cas...
47.1
Il est interdit...
47.2
Un projet d’agrandissement...
48
Un branchement d’égout...
49
Le propriétaire doit...
II
DIAMÈTRE
50
Le diamètre minimal...
III
REGARD D’ÉGOUT PLUVIAL
51
Pour un branchement...
52
Pour un branchement...
53
Un regard d’égout...
IX
BRANCHEMENT D’ÉGOUT SANITAIRE
I
NORMES D’INSTALLATION
54
Un essai d’identification...
55
Un branchement d’égout...
56
Le propriétaire doit...
57
À défaut de...
58
L’eau présente dans...
II
DIAMÈTRE
59
Le diamètre minimal...
60
(Abrogé: 2007, R.V.Q....
III
REGARD D’ÉGOUT SANITAIRE
61
Pour un branchement...
62
Dans le cas...
63
Un regard d’égout...
64
Pour un branchement...
X
PROTECTION CONTRE LES REFOULEMENTS
65
Quelle que soit...
66
Lorsque la colonne...
XI
ESSAIS D’IDENTIFICATION ET D’ÉTANCHÉITÉ
67
Un essai d’identification...
68
L’essai au colorant...
69
Le colorant est...
70
(Abrogé: 2007, R.V.Q....
71
(Abrogé: 2007, R.V.Q....
72
Le propriétaire doit...
73
Tous les résultats...
73.1
L’entreprise spécialisée qui...
73.1.1
L’entreprise spécialisée accréditée...
73.2
Le comité exécutif...
74
Les essais sur...
XII
(INTITULÉ SUPPRIMÉ).
XIII
INSPECTION
75
Dans l’exercice de...
76
Un inspecteur peut...
77
Un propriétaire ou...
78
Nul ne peut...
XIV
INFRACTION ET PEINES
79
Quiconque fait des...
80
Quiconque contrevient, permet...
81
Toute infraction à...
XV
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
82
Le directeur du...
XVI
TARIFICATION
83
Pour couvrir les...
XVII
DISPOSITIONS MODIFICATRICES ET ABROGATIVES
I
RÈGLEMENTS MODIFIÉS
1
Règlement de l’ancienne Ville de Cap-Rouge
84
(Omis).
2
Règlement de l’ancienne Ville de Lac Saint-Charles
85
(Omis).
3
Règlements de l’ancienne Ville de L’Ancienne-Lorette
86
(Omis).
87
(Omis).
4
Règlements de l’ancienne Ville de Saint-Émile
88
(Omis).
89
(Omis).
5
Règlement de l’ancienne Ville de Sainte-Foy
90
(Omis).
II
RÈGLEMENTS ABROGÉS
91
(Omis).
92
(Omis).
93
(Omis).
94
(Omis).
95
(Omis).
96
(Omis).
97
(Omis).
98
(Omis).
99
(Omis).
100
(Omis).
101
(Omis).
102
(Omis).
103
(Omis).
104
(Omis).
105
En outre des...
XVIII
DISPOSITION FINALE
106
(Omis).
ANNEXE I
(Omis.)
ANNEXE II
(Omis.)
ANNEXE III
(Omis.)
ANNEXE IV
(Omis.)
ANNEXE V
(article 24.1)
Croquis d'un branchement de réseaux privés
ANNEXE VI
(article 73.1)
Formulaire d'inspection des branchements privés d'eau potable et d'égout
0
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