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R.V.Q. 416
- Règlement sur la quantité et la qualité des eaux usées
Détaillée
Texte intégral
Table des matières
Remplacé le 6 août 2004
I
DÉFINITIONS
II
CHAMP D’APPLICATION
III
REJETS
I
REJETS PROHIBÉS
II
NORMES ET POINT DE CONTRÔLE
IV
PERMIS DE DÉVERSEMENT DES EAUX DE PROCÉDÉ
I
APPLICATION
II
CONTENU DE LA DEMANDE DE PERMIS
III
DÉLIVRANCE ET MODIFICATION DU PERMIS
IV
DURÉE, SUSPENSION ET RÉVOCATION DU PERMIS
V
MESURES DE CONTRÔLE INTERNE ET PRÉTRAITEMENT DES EAUX
V
INSPECTION
VI
RÉGULARISATION DES REJETS
VII
PROTECTION DES RÉSEAUX D’ÉGOUT
VIII
INFRACTION ET PEINES
IX
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
X
DISPOSITIONS MODIFICATRICES ET ABROGATIVES
I
RÈGLEMENTS MODIFIÉS
1
Règlement 2000-059 relatif à la compensation de l’eau et des dispositions administratives des systèmes d’aqueduc et d’égouts pour l’exercice financier 2001 de l’ancienne Ville de Beauport
2
Règlement 1435 concernant les branchements privés d’aqueduc et d’égouts ainsi que les rejets dans les réseaux d’égouts pluvial, domestique et unitaire de l’ancienne Ville de Loretteville
3
Règlement 2797 concernant les branchements privés d’égouts, la quantité et la qualité des eaux usées de l’ancienne Ville de Québec
4
Règlement 99-1224 concernant les branchements privés d’égout, la quantité et la qualité des eaux usées de l’ancienne Municipalité de Saint-Augustin-de-Desmaures
5
Règlement 3962 sur les branchements privés, les soupapes de retenue et les rejets dans le réseau d’égouts de la Ville de Sainte-Foy
6
Règlement numéro 1332 relatif aux branchements privés d’égout et aux rejets dans le réseau d’égout et les cours d’eau de la Ville de l’ancienne Ville de Sillery
7
Règlement VB-304-87 relatif aux branchements d’égout privés, la qualité et la quantité des eaux usées et abrogeant le règlement VB-212-82 de l’ancienne Ville de Val-Bélair
8
Règlement 99-09-1400 concernant les branchements privés d’aqueduc et d’égout, la quantité et la qualité des eaux usées de l’ancienne Ville de Vanier
II
RÈGLEMENTS ABROGÉS
XI
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
XII
DISPOSITION FINALE
0
Sélections
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Fragments sélectionnés
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