Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.A.2V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement Les Rivières sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l’ancienne Ville de Québec

Texte intégral
283.1.Interprétation
Dans le présent chapitre, à moins que le contexte n’impose un sens différent, on entend par :
 « Zone résidentielle » : zone où un usage appartenant à un groupe d’utilisation résidentielle est autorisé et où aucun usage appartenant à un groupe d’utilisation commerciale ou industrielle n’est autorisé;
 « Zone publique » : zone à utilisation dominante publique;
 « Zone récréative » : zone à utilisation dominante récréative.
283.1.Interprétation
Dans le présent chapitre, à moins que le contexte n’impose un sens différent, on entend par :
 « Zone résidentielle » : zone où un usage appartenant à un groupe d’utilisation résidentielle est autorisé et où aucun usage appartenant à un groupe d’utilisation commerciale ou industrielle n’est autorisé;
 « Zone publique » : zone à utilisation dominante publique;
 « Zone récréative » : zone à utilisation dominante récréative.