Versions - Portail des règlements municipaux de la Ville de Québec

R.C.A.3V.Q. 3 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l’enlèvement des matières résiduelles

Date d'entrée en vigueur

2021-03-02 Afficher le document à cette date

58.(Abrogé : 2021, R.V.Q. 2572, a. 111.).

2012, R.C.A.3V.Q. 3, a. 58; 2013, R.C.A.3V.Q. 148, a. 3; 2021, R.V.Q. 2572, a. 111.

2013-12-20 Afficher le document à cette date

58.L’enlèvement des matières recyclables contenues dans un bac roulant ou un panier d’un immeuble résidentiel de même que l’enlèvement des matières recyclables contenues dans un bac roulant d’un immeuble non résidentiel situé dans une zone illustrée à l’annexe II du présent règlement, se fait de porte en porte, une fois par deux semaines, selon l’horaire suivant :

1°le lundi, à compter du 3 février 2014 pour la zone 4-A;

2°le lundi, à compter du 10 février 2014 pour la zone 4-B;

3°le mardi, à compter du 4 février 2014 pour la zone 3-A;

4°le mardi, à compter du 11 février 2014 pour la zone 3-B;

5°le mercredi, à compter du 5 février 2014 pour les zones 2A et 6A;

6°le mercredi, à compter du 12 février 2014 pour les zones 2B et 6B;

7°le jeudi, à compter du 6 février 2014 pour la zone 5-A;

8°le jeudi, à compter du 13 février 2014 pour la zone 5-B;

9°le vendredi, à compter du 7 février 2014 pour la zone 1-A;

10°le vendredi, à compter du 14 février 2014 pour la zone 1-B.

Les zones mentionnées au premier alinéa sont illustrées à l’annexe II du présent règlement.

2012, R.C.A.3V.Q. 3, a. 58; 2013, R.C.A.3V.Q. 148, a. 3.

2012-02-19 Afficher le document à cette date

58.L’enlèvement des matières recyclables contenues dans un bac roulant ou un panier d’un immeuble résidentiel de même que l’enlèvement des matières recyclables contenues dans un bac roulant d’un immeuble non résidentiel situé dans une zone illustrée à l’annexe IV du présent règlement, se fait de porte en porte, une fois par deux semaines, selon l’horaire suivant :

1°le vendredi, à compter du vendredi 6 janvier 2012, pour la zone 1;

2°le mercredi, à compter du mercredi 4 janvier 2012, pour la zone 2;

3°le mardi, à compter du mardi 10 janvier 2012, pour la zone 3-A;

4°le mardi, à compter du mardi 3 anvier 2012, pour la zone 3-B;

5°le lundi, à compter du lundi 9 janvier 2012, pour la zone 4-A;

6°le lundi, à compter du lundi 2 janvier 2012, pour la zone 4-B;

7°le jeudi, à compter du jeudi 12 janvier 2012, pour la zone 5-A;

8°le jeudi, à compter du jeudi 5 janvier 2012, pour la zone 5-B;

9°le mercredi, à compter du mercredi 11 janvier 2012, pour la zone 6-A;

10°le mercredi, à compter du mercredi 4 janvier 2012, pour la zone 6-B.

2012, R.C.A.3V.Q. 3, a. 58.

Non en vigueur Afficher le document à cette date