Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.C.A.5V.Q. 6 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
16.1.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques jusqu’à la date d’entrée en vigueur du Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à la tarification pour la fourniture de certaines activités sportives ou de loisir, R.C.A.5V.Q. 68, est imposée comme suit :
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire avec parents, Étoile de mer et Canard, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 40 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 60 $;
b)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire sans parent, Tortue de mer, Salamandre, Poisson-lune, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 40 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 60 $;
c)il s’agit d’un cours de 45 minutes crocodile, baleine et junior de niveau un à quatre d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 45 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 67,50 $;
d)il s’agit d’un cours de 55 minutes junior de niveau cinq à dix d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 50 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 75 $;
e)il s’agit d’un cours de 55 minutes natation essentielle, style de nage d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 65 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 97,50 $;
pour un cours d’aqua adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 57,06 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 85,59 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 100,94 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 151,42 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 153,61 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 230,42 $;
pour un cours aqua-aîné, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 48,28 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 72,42 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 87,78 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 131,67 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 127,28 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 190,92 $;
pour un cours Étoile de bronze de 55 minutes d’une durée de dix semaines, la tarification pour tous est de 43,89 $ à laquelle s’ajoutent les coûts d’achat de volumes ainsi que les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours de niveau médaille de bronze d’une durée de 28 heures, la tarification pour tous est de 87,78 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours de niveau croix de bronze d’une durée de 32 heures, la tarification pour tous est de 105,33 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours de premiers soins de nature générale d’une durée de 16 heures, la tarification pour tous est de 57,06 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours d’assistant-moniteur en sécurité aquatique d’une durée de 32 heures, la tarification pour tous est de 109,72 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours de moniteur en sécurité aquatique d’une durée de 28 heures, la tarification pour tous est de 109,72 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
10°pour un cours de moniteur en sauvetage d’une durée de 20 heures, la tarification pour tous est de 131,67 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
11°pour un cours de sauveteur national plage d’une durée de 20 heures, la tarification pour tous est de 131,67 $ incluant les coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
12°pour un cours de sauveteur national piscine d’une durée de 40 heures, la tarification pour tous est de 131,67 $ incluant les coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
13°pour un cours de moniteur en sauvetage d’une durée de 32 heures, la tarification pour tous est de 109,72 $ incluant les coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
14°pour une animation de deux heures incluant une heure de plateau spécialisé et l’animation pour un groupe de douze personnes, lorsque :
a)il s’agit d’un groupe de jeunes résidents, la tarification est de 100 $ pour douze personnes et 5 $ par personne supplémentaire;
b)il s’agit d’un groupe de jeunes non-résidents, la tarification est de 150 $ pour douze personnes et de 7,50 $ par personne supplémentaire.
16.1.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques, à compter de la date d’entrée en vigueur du Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à la tarification de certaines activités sportives ou de loisir, R.C.A.5V.Q. 46, est imposée comme suit :
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire avec parents, Étoile de mer et Canard, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 40 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 60 $;
b)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire sans parent, Tortue de mer, Salamandre, Poisson-lune, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 40 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 60 $;
c)il s’agit d’un cours de 45 minutes crocodile, baleine et junior de niveau un à quatre d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 45 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 67,50 $;
d)il s’agit d’un cours de 55 minutes junior de niveau cinq à dix d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 50 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 75 $;
e)il s’agit d’un cours de 55 minutes natation essentielle, style de nage d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 65 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 97,50 $;
pour un cours d’aqua adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 57,06 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 85,59 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 100,94 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 151,42 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 153,61 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 230,42 $;
pour un cours aqua-aîné, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 48,28 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 72,42 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 87,78 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 131,67 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 127,28 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 190,92 $;
pour un cours Étoile de bronze de 55 minutes d’une durée de dix semaines, la tarification pour tous est de 43,89 $ à laquelle s’ajoutent les coûts d’achat de volumes ainsi que les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours de niveau médaille de bronze d’une durée de 28 heures, la tarification pour tous est de 87,78 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours de niveau croix de bronze d’une durée de 32 heures, la tarification pour tous est de 105,33 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours de premiers soins de nature générale d’une durée de 16 heures, la tarification pour tous est de 57,06 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours d’assistant-moniteur en sécurité aquatique d’une durée de 32 heures, la tarification pour tous est de 109,72 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours de moniteur en sécurité aquatique d’une durée de 28 heures, la tarification pour tous est de 109,72 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
10°pour un cours de moniteur en sauvetage d’une durée de 20 heures, la tarification pour tous est de 131,67 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
11°pour un cours de sauveteur national plage d’une durée de 20 heures, la tarification pour tous est de 131,67 $ incluant les coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
12°pour un cours de sauveteur national piscine d’une durée de 40 heures, la tarification pour tous est de 131,67 $ incluant les coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
13°pour un cours de moniteur en sauvetage d’une durée de 32 heures, la tarification pour tous est de 109,72 $ incluant les coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
14°pour une animation de deux heures incluant une heure de plateau spécialisé et l’animation pour un groupe de douze personnes, lorsque :
a)il s’agit d’un groupe de jeunes résidents, la tarification est de 100 $ pour douze personnes et 5 $ par personne supplémentaire;
b)il s’agit d’un groupe de jeunes non-résidents, la tarification est de 150 $ pour douze personnes et de 7,50 $ par personne supplémentaire.