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R.C.A.5V.Q. 6 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Date d'entrée en vigueur

2014-01-01 Afficher le document à cette date

46.(Abrogé : 2013, R.C.A.5V.Q. 93, a. 52.).

2010, R.C.A.5V.Q. 6, a. 46; 2013, R.C.A.5V.Q. 93, a. 52.

2010-09-27 Afficher le document à cette date

46.Dans la classe novice et atome, un tarif supplémentaire de 20 $ par joueur s’ajoute à la tarification visée aux articles 43 et 44 pour la fourniture de neuf séances de perfectionnement.

2010, R.C.A.5V.Q. 6, a. 46.

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46.Dans la classe novice et atome, un tarif supplémentaire de 20 $ par joueur s’ajoute à la tarification visée aux articles 43 et 44 pour la fourniture de neuf séances de perfectionnement.

2010, R.C.A.5V.Q. 6, a. 46.

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