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R.C.A.5V.Q. 72 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
33.La tarification pour la location d’équipement sportif aux jeunes en saison est imposée comme suit :
pour la location de mitaines ou bloque-rondelles, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 16 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 24 $;
b)il s’agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 21 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 31 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 31 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 46 $;
pour la location de mitaines et bloque-rondelles, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 26 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 39 $;
b)il s’agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 36 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 54 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 51 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 77 $;
pour la location de jambières de gardien de but, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 41 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 61 $;
b)il s’agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 72 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 108 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 82 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 123 $;
pour la location d’un équipement complet, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 92 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 138 $;
b)il s'agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 133 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 200 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 184 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 276 $;
pour la location d’un combiné épaulette et plastron, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 26 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 39 $;
b)il s’agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 36 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 54 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 51 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 77 $;
pour la location d’équipement sportif de gardien de but, en tout ou en partie, à titre d’essai pour une période maximale de quatre semaines, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 41 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 61 $.
33.La tarification pour la location d’équipement sportif aux jeunes en saison est imposée comme suit :
pour la location de mitaines ou bloque-rondelles, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 16 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 24 $;
b)il s’agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 21 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 31 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 31 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 46 $;
pour la location de mitaines et bloque-rondelles, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 26 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 39 $;
b)il s’agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 36 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 54 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 51 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 77 $;
pour la location de jambières de gardien de but, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 41 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 61 $;
b)il s’agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 72 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 108 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 82 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 123 $;
pour la location d’un équipement complet, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 92 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 138 $;
b)il s'agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 133 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 200 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 184 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 276 $;
pour la location d’un combiné épaulette et plastron, lorsque :
a)il s’agit de la catégorie novice-atome, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 26 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 39 $;
b)il s’agit de la catégorie pee-wee, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 36 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 54 $;
c)il s’agit de la catégorie bantam et plus, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 51 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 77 $;
pour la location d’équipement sportif de gardien de but, en tout ou en partie, à titre d’essai pour une période maximale de quatre semaines, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 41 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 61 $.