6.3.La tarification pour la fourniture de cours de voile ou de maniement d’une embarcation, à compter de l’entrée en vigueur du Règlement modifiant le Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à certains équipements de loisirs, R.A.V.Q. 581, est imposée comme suit : 1°pour un cours de voile avec certification, lorsque : a)il s’agit de voile blanche 1, 2 et 3 d’une durée de 20 heures, lorsque : i.il s’agit d’un résident âgé de sept à 17 ans, la tarification est de 90 $;
ii.il s’agit d’un non-résident âgé de sept à 17 ans, la tarification est de 135 $;
b)il s’agit de voile blanche 1, 2 et 3 d’une durée de 10 heures, lorsque : i.il s’agit d’un résident âgé de seize ans et plus, la tarification est de 90 $;
ii.il s’agit d’un non-résident âgé de seize ans et plus, la tarification est de 135 $;
c)il s’agit d’un cours Bronze 4 et 5 d’une durée de 50 heures, lorsque : i.il s’agit d’un résident âgé de quatorze à 20 ans, la tarification est de 280 $;
ii.il s’agit d’un non-résident âgé de quatorze à 20 ans, la tarification est de 420 $;
2°pour un cours de voile sans certification, lorsque : a)il s’agit d’un cours Force 3 d’une durée de 20 heures, lorsque : i.il s’agit d’un résident âgé de sept à 17 ans, la tarification est de 90 $;
ii.il s’agit d’un non-résident âgé de sept à 17 ans, la tarification est de 135 $;
3°pour un cours privé pour dériveur d’une durée de deux heures, lorsque : a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 60 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 90 $;
4°pour un cours semi-privé pour dériveur d’une durée de deux heures, lorsque : a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 40 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 60 $;
5°pour un cours privé pour multicoques d’une durée de deux heures, lorsque : a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 90 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 135 $;
6°pour un cours semi-privé pour multicoques d’une durée de deux heures, lorsque : a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 50 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 75 $;
7°pour un cours d’initiation au kayak de mer d’une durée de trois heures, lorsque : a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 40 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 60 $;
8°pour un cours de Niveau I de la FQCK d’une durée de douze heures, lorsque : a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 175 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 262,50 $;
9°pour un cours de Niveau II de la FQCK d’une durée de 18 heures, lorsque : a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 240 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 360 $;
10°pour un cours privé de kayak de mer, lorsque : a)il s’agit du cours d’une durée d’une heure, lorsque : i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 30 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 45 $;
b)il s’agit du cours d’une durée de deux heures, lorsque : i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 50 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 75 $;
11°pour un cours semi-privé de kayak pour deux personnes, lorsque : a)il s’agit du cours d’une durée d’une heure, lorsque : i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 20 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 30 $;
b)il s’agit du cours d’une durée de deux heures, lorsque : i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 30 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 45 $;
12°pour l’inscription à l’équipe de compétition de niveau régional avec entraînement sur Optimist, Byte ou Laser I, lorsque : a)il s’agit d’un résident âgé de moins de quinze ans possédant une formation voile blanche ou l’équivalent, la tarification est de 80 $;
b)il s’agit d’un non-résident âgé de moins de quinze ans possédant une formation voile blanche ou l’équivalent, la tarification est de 120 $;
13°pour des services aux fins d’activités multiples comprenant l’excursion en ponton et la location d’une embarcation pendant la durée de la marée, lorsque : a)il s’agit d’un groupe composé de 20 personnes et plus résidentes, la tarification est de 5 $ par personne;
b)il s’agit d’un groupe composé de 20 personnes et plus non-résidentes, la tarification est de 7,50 $ par personne;
14°pour une randonnée en ponton minimum quatre personnes et maximum douze personnes, la tarification, pour tous, est de 0 $.
Un dépôt de 30 $ est exigible pour le prêt de clef pour la barrière.
Les taxes sont incluses aux tarifs édictés par le présent article. 
