Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1184 - Règlement sur le déneigement du réseau artériel et des réseaux locaux, sur l’harmonisation des règles et sur les normes minimales de gestion de ces réseaux

Texte intégral
12.1.Malgré le diagramme joint à l’annexe III, la neige n’est pas soufflée sur le terrain riverain mais transportée dans le cas des rues du district Les Saules situées à l’ouest de l’autoroute Henri-IV à l’exception des rues John-Molson et Einstein, et ce, pour la saison hivernale 2008-2009.
12.1.Malgré le diagramme joint à l’annexe III, la neige n’est pas soufflée sur le terrain riverain mais transportée dans le cas des rues du district Les Saules situées à l’ouest de l’autoroute Henri-IV à l’exception des rues John-Molson et Einstein, et ce, pour les saisons hivernales 2006-2007 et 2007-2008.
12.1.Malgré le diagramme joint à l’annexe III, la neige n’est pas soufflée sur le terrain riverain mais transportée dans le cas des rues du district Les Saules situées à l’ouest de l’autoroute Henri-IV à l’exception des rues John-Molson et Einstein, et ce, pour les saisons hivernales 2006-2007 et 2007-2008.