Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 755 - Règlement sur l'interdiction de stationner sur les terrains situés en front des parvis des églises Saint-Roch et Saint-Jean-Baptiste

Texte intégral
1.Il est interdit de stationner un véhicule aux endroits suivants :
sur la partie de terrain située en front du parvis de l'église Saint-Roch, identifiée en gris sur le plan de l'annexe I du présent règlement;
sur la partie de terrain située en front du parvis de l'église Saint-Jean-Baptiste, identifiée en gris sur le plan de l'annexe II du présent règlement.