Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
132.Dispositions générales
Un usage dérogatoire du sol ne peut être remplacé par un autre usage dérogatoire, la superficie de sol utilisée pour cet usage ne peut être agrandie et l'usage ne peut être déplacé dans un espace différent de celui qu'il occupe.
À moins qu'il en soit autrement prescrit, l'usage dérogatoire d'un bâtiment ne peut être remplacé par un autre usage dérogatoire, la superficie de plancher à l'intérieur d'un bâtiment utilisée pour un usage dérogatoire ne peut pas être agrandie et l'usage ne peut être déplacé dans un espace différent de celui qu'il occupe.
De plus, à moins d'une disposition contraire, lorsqu’un usage accessoire ou complémentaire occupe le sous-sol d'un bâtiment, l'usage principal ne peut être agrandi ou déplacé au sous-sol à même l'espace qu'occupe l'usage accessoire ou complémentaire.
132.Dispositions générales
Un usage dérogatoire du sol ne peut être remplacé par un autre usage dérogatoire, la superficie de sol utilisée pour cet usage ne peut être agrandie et l'usage ne peut être déplacé dans un espace différent de celui qu'il occupe.
À moins qu'il en soit autrement prescrit, l'usage dérogatoire d'un bâtiment ne peut être remplacé par un autre usage dérogatoire, la superficie de plancher à l'intérieur d'un bâtiment utilisée pour un usage dérogatoire ne peut pas être agrandie et l'usage ne peut être déplacé dans un espace différent de celui qu'il occupe.
De plus, à moins d'une disposition contraire, lorsqu’un usage accessoire ou complémentaire occupe le sous-sol d'un bâtiment, l'usage principal ne peut être agrandi ou déplacé au sous-sol à même l'espace qu'occupe l'usage accessoire ou complémentaire.