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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 177
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Texte intégral
177.Cours avant et latérales - constructions interdites
Sont interdites dans toutes les cours avant et latérales les constructions suivantes :
1°un réservoir, une bonbonne ou une citerne, non complètement emmuré ou entouré d'une clôture opaque;
2°un conduit d'amenée de fils électriques, téléphoniques ou autres, lorsque ces fils sont aériens, sauf lorsque les lignes électriques ou téléphoniques sont existantes et ne peuvent être déplacées pour permettre l'implantation d'un conduit d'amenée à l'arrière. De plus, un conduit d'amenée peut être implanté dans une cour latérale à condition toutefois que le point d'attache du conduit d'amenée soit à moins de un mètre du mur arrière du bâtiment;
3°une corde à linge et son point d'attache, sauf le point d'attache situé sur le mur latéral du bâtiment principal.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 177; 2002, R.V.Q. 80, a. 5.
177.Cours avant et latérales - constructions interdites
Sont interdites dans toutes les cours avant et latérales les constructions suivantes :
1°un réservoir, une bonbonne ou une citerne, non complètement emmuré;
2°un conduit d'amenée de fils électriques, téléphoniques ou autres, lorsque ces fils sont aériens, sauf lorsque les lignes électriques ou téléphoniques sont existantes et ne peuvent être déplacées pour permettre l'implantation d'un conduit d'amenée à l'arrière. De plus, un conduit d'amenée peut être implanté dans une cour latérale à condition toutefois que le point d'attache du conduit d'amenée soit à moins de un mètre du mur arrière du bâtiment;
3°une corde à linge et son point d'attache, sauf le point d'attache situé sur le mur latéral du bâtiment principal.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 177.
177.Cours avant et latérales - constructions interdites
Sont interdites dans toutes les cours avant et latérales les constructions suivantes :
1°un réservoir, une bonbonne ou une citerne, non complètement emmuré;
2°un conduit d'amenée de fils électriques, téléphoniques ou autres, lorsque ces fils sont aériens, sauf lorsque les lignes électriques ou téléphoniques sont existantes et ne peuvent être déplacées pour permettre l'implantation d'un conduit d'amenée à l'arrière. De plus, un conduit d'amenée peut être implanté dans une cour latérale à condition toutefois que le point d'attache du conduit d'amenée soit à moins de un mètre du mur arrière du bâtiment;
3°une corde à linge et son point d'attache, sauf le point d'attache situé sur le mur latéral du bâtiment principal.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 177.
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