Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
194.Application
La présente section s'applique à des bâtiments accessoires constituant un prolongement normal et logique des fonctions d'un usage appartenant à un groupe d'utilisation résidentielle, tels qu'une remise, un gazebo, une serre ou un abri de jardin.
194.Application
La présente section s'applique à des bâtiments accessoires constituant un prolongement normal et logique des fonctions d'un usage appartenant à un groupe d'utilisation résidentielle, tels qu'une remise, un gazebo, une serre ou un abri de jardin.