Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 205
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Texte intégral
205.Localisation d'un garage privé et d'un abri d'auto
Un garage privé ou un abri d'auto doit être implanté dans les cours arrière ou latérales du lot.
Un garage privé intégré ou annexé au bâtiment principal de même qu'un abri d'auto peuvent être implantés dans toute partie de la cour avant autre que la marge de recul avant.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 205.
205.Localisation d'un garage privé et d'un abri d'auto
Un garage privé ou un abri d'auto doit être implanté dans les cours arrière ou latérales du lot.
Un garage privé intégré ou annexé au bâtiment principal de même qu'un abri d'auto peuvent être implantés dans toute partie de la cour avant autre que la marge de recul avant.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 205.
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