Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
220.Trottoir sur le pourtour d'une piscine
Sauf pour une piscine déposée sur le sol, un trottoir appuyé sur les parois de la piscine, d'une largeur minimale de un mètre, doit être construit, sur tout le pourtour de la piscine. Ce trottoir doit être construit ou revêtu de matériaux antidérapants.
220.Trottoir sur le pourtour d'une piscine
Sauf pour une piscine déposée sur le sol, un trottoir appuyé sur les parois de la piscine, d'une largeur minimale de un mètre, doit être construit, sur tout le pourtour de la piscine. Ce trottoir doit être construit ou revêtu de matériaux antidérapants.